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 Vous chassez dans quel coin

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nono74

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MessageSujet: Re: Vous chassez dans quel coin   Dim 22 Fév - 19:46

Ptitarzan74 a écrit:
Sa suis le Salève plutot ^^

En fait si tu réside sur Archamps tu y est "Ayant Droit" c'est a dire qu'ils ne peuvent pas te refuser la carte de l'ACCA.
Par contre, si tu fait ta demande sur une commune ou tu n'a pas de bien, tu est "Etranger" et la il y aura un vote/ tirage au sort, pour savoir si ils t'accepte ou pas, ils on alors le droit de te refuser la carte dans ce cas. Sachant qu'il faut un minimun "d'étranger" par ACCA

Alors pas tt a fait...

TU peux avoir ta carte dans ta commune si tu loues ou si tu as acheté ta maison il y a plus de 5ans...
évidement si s'est ta résidence principale!!!
Si tu as des terrains avec intérêt cynégétique ou une maison secondaire tu es considéré comme propriétaire non résident tu payes la cartes plus cher environ 2 fois le prix d'un résident classique
Et ensuite tu as les cartes étranger comme t'a expliqué TAC MAN mais la tu payes la carte 4 fois plus cher....

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Barry26



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MessageSujet: Re: Vous chassez dans quel coin   Dim 22 Fév - 19:50

avant 5ans tu peut pas?

Je voie que tout c'est bien durcit dans les lois.
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nono74

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Age : 38

MessageSujet: Re: Vous chassez dans quel coin   Lun 23 Fév - 21:46

Apres ca dépend du président de la société de chasse mais oui il peut te refuser la carte pendant les 5 premières année mais très peu le fond...

alors que si tu loues tu l'a tt de suite... les incohérences des lois ....

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MessageSujet: Re: Vous chassez dans quel coin   

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Vous chassez dans quel coin
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